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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV Les Celliers Saint Martin
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Grand Duc de Roquefort
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Grand Duc de Roquefort
SCV Les Celliers Saint Martin, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3632910
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Grand Duc de Roquefort de SCV Les Celliers Saint Martin

Présentation de la marque Grand Duc de Roquefort

Déposée le 26 février 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV Les Celliers Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Duc de Roquefort »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV Les Celliers Saint Martin domicilié(e) 34 Rue Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 826 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Les Celliers Saint-Martin domicilié(e) 34 Rue Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Grand Duc de Roquefort est expirée depuis le 26 février 2019.

SCV Les Celliers Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGRISE , Grand Duc de Roc Fort , CHEVALIER SAINT MARTIN , ROC BLANC , TULIPE NOIRE


SCV Les Celliers Saint Martin, Société coopérative agricole - 34 Rue Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France - SIREN 775826563


SCV Les Celliers Saint-Martin - 34 Rue Fontaine des Mules - 11540 - ROQUEFORT DES CORBIERES - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 2 novembre 2009 - Renonciation totale n°509146 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Vins rouge. Boisson alcoolique (à l'exception des bières).